Déchéance de nationalité : le cerf et la République
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Ce sont deux histoires qui s’entrecroisent : celle d’un cerf, puni pour s’en être pris à celle qui lui avait donné asile et celle d’une République mise à l’épreuve par de tragiques événements. À l’intersection de ces histoires, un débat agité sur la déchéance de nationalité.
Au commencement était le verbe, « parole première » du président : le 16 novembre 2015, François Hollande monte à la tribune du Château de Versailles devant les parlementaires réunis en Congrès. À mi-chemin de son discours, le président de la République prononce les mots suivants : « Nous devons pouvoir déchoir de sa nationalité française un individu condamné pour une atteinte aux intérêts fondamentaux de la Nation ou un acte de terrorisme, même s'il est né Français, je dis bien même s’il est né Français, dès lors qu'il bénéficie d'une autre nationalité ». Les parlementaires applaudissent, l’union nationale est proclamée, la campagne des régionales suspendue – Vive la République et vive la France !
Mais les affaires reprennent et la polémique enfle, à la joie des médias ravis de ronger un os décidemment très distrayant : on titre, on interroge, on raille... tandis que la classe politique se livre à un débat où les prises de positions des uns viennent heurter celles des autres, dans un joyeux vacarme qui divise à gauche comme à droite et contente le FN. Pour ou contre la déchéance ? Les paris sont ouverts. Chacun y va de sa petite phrase ou de sa moquerie. Bertrand tacle Sarkozy, Sarkozy tacle Taubira – mais qui tacle Xavier Bertrand et Christiane Taubira tacle-t-elle à son tour ? D’aucuns se scandalisent de cette atteinte au droit du sol, d’autres critiquent l’inefficacité de la mesure tandis que le Premier ministre en souligne le caractère purement « symbolique ».
Ailleurs, on questionne le choix de recourir à une réforme de la Constitution et on dénonce « une utilisation politique de la révision constitutionnelle ». La pêche à la recherche d’« éléments nouveaux » susceptibles de maintenir à flot le débat ne fait que commencer : dernière prise en date, « la déchéance de nationalité pour tous » – nous ne sommes pourtant pas en avril et ce poisson n’est pas une farce. Les commentateurs commentent, les journalistes doutent : Hollande s’est-il piégé lui- même ? Est-ce une manœuvre de Valls pour éconduire Hollande en vue des élections présidentielles ? Qui sème le trouble et pour quel(s) résultat(s) ?
Au-delà des postures
Dans ce débat où l’on peine à distinguer le vrai du faux, la conviction de la manipulation, une question demeure : pourquoi adhère-t-on en grande majorité à la déchéance de nationalité pour les coupables d’actes terroristes ? Au-delà des postures et des technicismes, l’adhésion à cette mesure trouve sans doute ses racines dans notre culture. Retournons à Versailles, quelques siècles plus tôt. Dans une fable intitulée « Le Cerf et la Vigne », La Fontaine raconte l’histoire d’un cerf qui, pour échapper à des chasseurs, trouve refuge dans le feuillage d’une vigne. Hors de danger, le cerf se met à brouter la vigne : « ingratitude extrême ! ». Le bruit du cerf alerte les chasseurs qui finissent par atteindre leur proie. « J’ai mérité, dit le cerf, ce juste châtiment ». Puni pour s’être attaqué à « sa bienfaitrice », le cerf trouve la mort après que les chasseurs l’ont découvert. Morale de l’histoire : le sort du cerf offre une « vraie image de ceux qui profanent l’asile qui les a conservés ».
« Juste châtiment », la déchéance de nationalité permet comme dans la fable de punir les ingrats. Profanateurs indignes, les binationaux ayant commis des actes terroristes méritent leur punition. À « l’extrême ingratitude » de ceux qui, nés Français, s’en sont pris à leur bienfaitrice, répond la suprême punition de la déchéance. On ne s’attaque pas impunément à l’asile qui nous a conservés et de la même manière que les chasseurs tuent le cerf, on tuera ce qu’il restait de français dans les terroristes – la nationalité. Aux enfants la fessée, aux terroristes la déchéance. Fin de l’histoire.
De la fable à la farce
Avocat de victimes d’actes terroriste et élu socialiste, Patrick Klugman met en garde contre les effets potentiellement pervers de la déchéance de nationalité. Dans un article, il dénonce un projet qui « réjouirait presque ceux qu’il entend punir » : « déchoir les terroristes de la nationalité française serait une forme de reconnaissance funeste donnée à leur doctrine davantage qu’une punition. (...) On ne peut pas combattre le crime au moyen d’une disposition qui pourrait être une revendication des criminels ».
De la fable à la farce, il n’y a parfois qu’un pas. Tâchons de ne pas en être les dindons.