Aux mille et une régions

Published on March 30, 2004

Story by

liv lepke

Translation by:

aurélie durand

L’Europe, dont les membres désirent évoluer politiquement ensemble, est marquée par une diversité de modèles politiques. Les différences sont mises au compte de l’histoire et la culture de chaque pays. Que ce soit le « fédéralisme coopératif » en Allemagne, le « fédéralisme concurrentiel » en Espagne, le centralisme en France, en République tchèque ou slovaque. Il ne s’agit pas de définir un modèle unique pour une Europe unie mais plutôt de voir comment les pays d’Europe gèrent leur vie politique.

Du Bund et des Länder

En Allemagne, la longue tradition du fédéralisme n’est entrecoupée que par le régime national socialiste de 1933 à 1945. Après cette période sombre, mais aussi aux vues des exigences des quatre puissances occupantes, il était clair que l’Allemagne allait renaître sous la forme d’un Etat fédéral. La loi fondamentale de 1949 en a posé la base législative et gagné du crédit aux yeux de l’Allemagne entière après la réunification.

L’Allemagne est caractérisée par une séparation horizontale et verticale des pouvoirs, c’est à dire que les pouvoirs législatifs, judiciaires et exécutifs sont exercés aussi bien dans chacun des 16 Länder que dans le Bund. Le contrôle des différents pouvoirs est ainsi amplifié. On encourage les Länder dans beaucoup de domaines de compétence (par exemple dans le domaine de la recherche). En même temps, une sorte d’équilibre solidaire financier entre pauvres et riches amène à l’égalité et empêche la concurrence entre Länder. Ce principe démocratique a été critiqué ces dernières années, en particulier depuis la réunification et l’intégration de Länder plus pauvres, par les Länder plus riches, comme par exemple la Bavière, qui, à contre cœur, se voient dans la situation de compensateur permanent.

Chaque Land se voit représenté au niveau national au Parlement (le Bundesratselon leur intérêt. Le chiffre de leur représentant varie de un à trois suivant le nombre d’habitants du Land.

Le « fédéralisme concurrentiel »

L’Espagne est caractérisée par de grandes et notables différences culturelles, ethniques, nationales et territoriales. La diversité régionale, les rivalités des différentes régions et l’utilisation de différentes langues font parties depuis longtemps des spécificités politiques espagnoles. Sa pluralité territoriale et la décentralisation qui en découle n’ont cependant pas eu les résultats désirés par la Constitution espagnole de 1978. La réalité a néanmoins mené à ce que certains appellent le « fédéralisme concurrentiel ». L’expression « un Etat de régions autonomes » n’est pas évoquée dans la Constitution. La régionalisation politique et la décentralisation de l’Etat ont été atteintes grâce à une compétition régionale connue et des négociations politico-stratégiques entre les unités historiques (la région basque, la Galice et la Catalogne) et le gouvernement. Ce processus avance, les régions négocient et étendent perpétuellement leurs statuts et leurs compétences. Chacune des 17 régions autonomes détermine son propre modèle tout comme les propres compétences dont elle dispose.

La situation historique de l’Espagne ne mène pas qu’à une forte rivalité entre les trois régions précitées et le gouvernement : la rivalité et la compétition s’étendent aux dix-sept régions. En plus, il y a peu de travail en commun entre le gouvernement central et les gouvernements régionaux. De la même manière le Sénat ne peut pas avoir de fonction représentative significative des régions au niveau national à cause de sa position faible. C’est peut-être une des raisons pour laquelle il y a beaucoup de négociations bilatérales entre le gouvernement central et une communauté en particulier. Pour certains, l’Espagne est probablement l’un des pays où la décentralisation est la plus aboutie.

La République inséparable

Ce n’est pas le cas de la France, pays centralisé par excellence. Fragmenté en départements, régions, et communes, le pouvoir de décision se situe essentiellement de Paris. Des réformes conduisant à un certain degré de décentralisation ont été menées depuis 1982, malgré les réticences de nombreux hommes politiques français. Elles constituent cependant une amplification du modèle centralisé au niveau local.

L’actuel Premier ministre, M. Raffarin, a voulu également favoriser la décentralisation, mais il s’est lui aussi trouvé confronté à de fortes contestations : les réformes conduiraient à des disparités régionales plus importantes.

Si l’Etat français centralisé par l’histoire et la culture a connu de grands changements depuis vingt ans, la finalité de la décentralisation ne réside certainement pas dans un Etat fédéral.

A l’Est, rien de nouveau à l’Est

Avant d’en arriver à la séparation entre les Tchèques et les Slovaques, la volonté de la partie slovaque était de déterminer à nouveau les compétences entre la fédération et les deux gouvernements nationaux. A cette occasion, le gouvernement slovaque proposait que les gouvernements nationaux obtiennnent davantage de compétences jusqu’à présent à la charge de la fédération. Une position pas vraiment soutenue par les Tchèques. Le gouvernement et les citoyens tchèques se sont prononcés pour une forme gouvernementale centralisée. La crise qui en a découlé n’a pas fait l’objet d’un compromis, et finit par conduire à la séparation officielle des Républiques tchèque et slovaque. Les deux pays sont aujourd’hui centralisés. La forme fédérale d’autrefois, même dans une moindre mesure, n’a pas été conservée.

L’Europe est imprégnée aussi bien de centralisme que de différentes formes de fédéralisme. Trouver un modèle unique est sûrement illusoire. Mais peut être qu’un jour un « nouveau » modèle, alternatif, émanera de cette diversité.

Story by

liv lepke

Translated from Mannigfaltige Staatsmodelle