De la solidité dans le pack français
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Bon, bah voilà, la coupe du monde de rugby c'est fini pour nous. On a voulu se la jouer "taquetique" et on a eu ce qu'on méritait. Les Anglais, ça fait deux cent ans qu'ils jouent comme ça, et comme d'hab' ils nous ont piqué le match sous le nez...
La bonne nouvelle c'est qu'on entend plus de filles hystériques se faire leur fantasme "Homme de Néanderthal" et hurler "Chabaaaal" pendant qu'on essaie de regarder tranquillement le match! Ca repose...
Y'a pas qu'au rugby que les anglais nous battent. En politique européenne, ça fait un sacré bout de temps qu'ils nous sont passés devant. Je vais pas tout détailler maintenant, ça risque d'être un poil ennuyeux, mais l'exemple le plus flagrant c'est sûr la transposition des directives communautaire. Bon, vous avez tous un jour entendu Pernaud au journal de 13h nous expliquer que si les agriculteurs, les pêcheurs, les mouleurs de fromage ou les rempailleurs de chaise de la Creuse sont très malheureux, c'est à cause des "directives de Bruxelles". Ca veut dire quoi au juste? Une directive, c'est un texte voté au niveau de l'Union européenne et qui impose à tous les Etats membres de faire un certain nombre de trucs pour atteindre un objectif du genre améliorer la sécurité des saucisses industrielles ou encore permettre la circulation des pièces de machine-outil dans toute l'Europe. Des trucs qui font rêver, quoi...
Le problème, c'est qu'en France on a tendance à mettre des plombes pour atteindre les objectifs des directives. Je sais pas si c'est de la mauvaise volonté ou bien juste de l'incompétence, mais on est vraiment à la traîne sur le sujet. Tant et si bien que même le Conseil d'Etat dans son rapport de 2007 a remonté les bretelles de l'administration sur le sujet.
Bon, on va pas épiloguer. On est mauvais, on est mauvais. Maintenant, la question, c'est comment on devient moins mauvais.
Le problème avec les directives, c'est qu'en général elles concernent des domaines super spécialisés. Donc ce sont des micro-services de ministères qui doivent les transposer. Et en général, plus le service est petit, plus il s'en tape, de l'Europe! Il a sa petite routine, ses petits administrés, tout va bien. Surtout, les mecs qui en font partie restent en moyenne trois ou quatre ans. Après, le déluge! Or, quand un pays ne transpose, il faut en gros quatre ans pour que la Cour de Justice des Communautés européennes lui dise: c'est pas bien! Et il faut encore trois ou quatre ans pour qu'elle décide enfin d'imposer des sanctions.
Et c'est un principe simple de la vie que tant que t'es pas touché au porte-monnaie, tu t'en fous! En huit ans, le fonctionnaire a largement changé de poste, le ministre de porte-feuille et le pays de gouvernement. Et qui est-ce qui paye à la fin? C'est l'Etat, globalement! Donc, pourquoi paniquer, y'a pas le feu...
Une première solution, ce serait donc de faire payer le ministère rsponsable en cas de condamnation, et pas le budget général. Ca a déjà été fait pour des affaires précises, mais il faudrait le systématiser.
Mon autre idée serait une sorte de système de publication obligatoire. A chaque fois qu'un ministère aurait à payer une condamnation, il aurait l'obligation de publier une annonce au journal officiel et de sortir un communiqué de presse avec les références de la directive, le montant de la sanction et les ministres en charge pendant la période. Comme ça, on serait un peu plus au courant...
C'est sûr, ça va pas résoudre tous les problèmes. Mais si on veut redonner de la solidité au pack français, faudrait déjà savoir qui est où et qui fait quoi...